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ConnexionUn petit pas pour l'homme... un grand pas pour les homosexuel(le)s...
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Un petit pas pour l'homme... un grand pas pour les homosexuel(le)s...
Invité Mar 10 Nov 2009 - 17:35
Après 11 ans de procédure, une institutrice homosexuelle va pouvoir adopter
SOCIETE - Ça se passe à Besançon...
Le tribunal administratif de Besançon a donné son feu vert ce mardi à une adoption par Emmanuelle B., homosexuelle. Cette décision annule totalement celle du Conseil général du Jura qui avait refusé d'accorder l'agrément à deux reprises.
Face au refus des autorités françaises de lui accorder cet agrément, Emmanuelle B., une institutrice qui vit en couple depuis 20 ans avec Laurence R., une psychologue scolaire, s'était tournée vers la Cour européenne des droits de l'Homme. Celle-ci avait condamné la France pour discrimination sexuelle en octobre 2008.
L'agrément sous 15 jours
Lors de l'audience du 13 octobre, le rapporteur public avait recommandé au tribunal administratif d'annuler la décision du Conseil général du Jura et d'octroyer à cette enseignante un agrément d'adoption sous 15 jours à compter de la notification du jugement avec une astreinte de 100 euros par jour de retard.
Source : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
SOCIETE - Ça se passe à Besançon...
Le tribunal administratif de Besançon a donné son feu vert ce mardi à une adoption par Emmanuelle B., homosexuelle. Cette décision annule totalement celle du Conseil général du Jura qui avait refusé d'accorder l'agrément à deux reprises.
Face au refus des autorités françaises de lui accorder cet agrément, Emmanuelle B., une institutrice qui vit en couple depuis 20 ans avec Laurence R., une psychologue scolaire, s'était tournée vers la Cour européenne des droits de l'Homme. Celle-ci avait condamné la France pour discrimination sexuelle en octobre 2008.
L'agrément sous 15 jours
Lors de l'audience du 13 octobre, le rapporteur public avait recommandé au tribunal administratif d'annuler la décision du Conseil général du Jura et d'octroyer à cette enseignante un agrément d'adoption sous 15 jours à compter de la notification du jugement avec une astreinte de 100 euros par jour de retard.
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Invité- Invité
Re: Un petit pas pour l'homme... un grand pas pour les homosexuel(le)s...
Kashima Mer 11 Nov 2009 - 7:49
Parfois, on a des bonnes surprises!
Kashima- Faux-monnayeur
- Nombre de messages : 6545
Date d'inscription : 29/09/2008
Re: Un petit pas pour l'homme... un grand pas pour les homosexuel(le)s...
Johnny Jeu 12 Nov 2009 - 18:50
Johnny- Les Hérétiques
- Nombre de messages : 1027
Age : 39
Localisation : Anglet
Date d'inscription : 05/10/2008 -
Re: Un petit pas pour l'homme... un grand pas pour les homosexuel(le)s...
Kashima Jeu 12 Nov 2009 - 20:04
Je n'aurai que ça à dire, trop fatiguée pour réagir contre la bêtise : bande de (gros) cons!
Kashima- Faux-monnayeur
- Nombre de messages : 6545
Date d'inscription : 29/09/2008
Re: Un petit pas pour l'homme... un grand pas pour les homosexuel(le)s...
Johnny Ven 13 Nov 2009 - 18:32
Johnny- Les Hérétiques
- Nombre de messages : 1027
Age : 39
Localisation : Anglet
Date d'inscription : 05/10/2008 -
Re: Un petit pas pour l'homme... un grand pas pour les homosexuel(le)s...
Invité Sam 14 Nov 2009 - 0:51
Merci pour l'article Johnny 
Invité- Invité
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